Déposée le 7 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSALIT-JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASSALIT-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSALIT-JEAN domicilié(e) 67, rue François Arago, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 409 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ASSALIT-JEAN - France.
La marque ASSALIT-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ASSALIT-JEAN - 67, rue François Arago, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 312409782
SARL ASSALIT-JEAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Parapluies et parapluies forains et ses parties constitutives, à savoir : Parapluies forains toutes dimensions et tous coloris dural et acier, entourage translucide, entourage opaque, toiles de recouvrage (toutes dimensions, tous coloris), support d'angle simple, support d'angle double, longeron à coulisse, pieds de parapluies tous modèles. Matériel d'étalage, à savoir : Tréteaux métalliques, penderie lyonnaise, lit de camp aluminium, lit de camp acier zingué, penderie. Cabine d'essayage non métallique, claie foraine (treillis non métallique).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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